Ce recueil regroupe cent décisions parmi l’ensemble des arrêts rendus par la Cour Constitutionnelle durant la période allant du 2 mars 2020 au 25 octobre 2022. Ces décisions font l’objet d’un index simplifié, fondé sur les compétences attribuées à la Cour en vertu des dispositions de la Constitution et des lois organiques.

Ce travail poursuit une finalité pédagogique visant, d’une part, à permettre aux citoyennes et citoyens d’accéder aux textes des décisions de la justice constitutionnelle marocaine tels qu'ils ont été prononcés et publiés au Bulletin Officiel. D’autre part, il entend mettre à la disposition des chercheurs en droit et justice constitutionnels une matière cognitive leur permettant d'appréhender directement les décisions de la juridiction constitutionnelle, sans traitement analytique intermédiaire.

Cet ouvrage regroupe cent décisions parmi l'ensemble des arrêts rendus par la Cour Constitutionnelle depuis son installation le 4 avril 2017 jusqu'au 18 décembre 2019. Ces décisions font l'objet d'un index simplifié, fondé sur les compétences attribuées à la Cour en vertu des dispositions de la Constitution et des lois organiques.

L'objectif pédagogique de ce recueil est, d'une part, de permettre aux citoyennes et citoyens d'accéder aux textes des décisions de la justice constitutionnelle marocaine tels qu’ils ont été prononcés et publiés au Bulletin Officiel. D'autre part, il vise à mettre à la disposition des chercheurs en droit et justice constitutionnels une matière cognitive leur permettant d'appréhender directement les décisions de la juridiction constitutionnelle, sans traitement analytique intermédiaire.