Ce recueil regroupe cent décisions parmi l’ensemble des arrêts rendus par la Cour Constitutionnelle durant la période allant du 2 mars 2020 au 25 octobre 2022. Ces décisions font l’objet d’un index simplifié, fondé sur les compétences attribuées à la Cour en vertu des dispositions de la Constitution et des lois organiques.

Ce travail poursuit une finalité pédagogique visant, d’une part, à permettre aux citoyennes et citoyens d’accéder aux textes des décisions de la justice constitutionnelle marocaine tels qu'ils ont été prononcés et publiés au Bulletin Officiel. D’autre part, il entend mettre à la disposition des chercheurs en droit et justice constitutionnels une matière cognitive leur permettant d'appréhender directement les décisions de la juridiction constitutionnelle, sans traitement analytique intermédiaire.

Cet ouvrage regroupe cent décisions parmi l'ensemble des arrêts rendus par la Cour Constitutionnelle depuis son installation le 4 avril 2017 jusqu'au 18 décembre 2019. Ces décisions font l'objet d'un index simplifié, fondé sur les compétences attribuées à la Cour en vertu des dispositions de la Constitution et des lois organiques.

L'objectif pédagogique de ce recueil est, d'une part, de permettre aux citoyennes et citoyens d'accéder aux textes des décisions de la justice constitutionnelle marocaine tels qu’ils ont été prononcés et publiés au Bulletin Officiel. D'autre part, il vise à mettre à la disposition des chercheurs en droit et justice constitutionnels une matière cognitive leur permettant d'appréhender directement les décisions de la juridiction constitutionnelle, sans traitement analytique intermédiaire.

Le présent ouvrage reprend les thématiques traitées dans le cadre du programme de veille juridique au titre de l’années 2023-2024. Rappelons que ledit programme a pour but d’initier une actualisation suivie et régulière des savoirs juridiques des personnels du SGG, le renforcement de la tradition de partage de l’information juridique et, à terme, l’émergence d’une intelligence juridique collective au service de l’Etat.

Le présent ouvrage reprend les thématiques traitées dans le cadre du programme de veille juridique au titre de l’année 2021. Rappelons que ledit programme a pour but d’initier une actualisation suivie et régulière des savoirs juridiques des personnels du SGG, le renforcement de la tradition de partage de l’information juridique et, à terme, l’émergence d’une intelligence juridique collective au service de l’Etat.

Le présent ouvrage reprend les thématiques traitées dans le cadre du programme de veille juridique au titre de l’années 2023-2024. Rappelons que ledit programme a pour but d’initier une actualisation suivie et régulière des savoirs juridiques des personnels du SGG, le renforcement de la tradition de partage de l’information juridique et, à terme, l’émergence d’une intelligence juridique collective au service de l’Etat.